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Emmanuelle CAPARROS

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HARMONIE MEDICAL SERVICE
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2 avenue des Hauts de la Chaume
86280 SAINT BENOIT

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Introduction

1. 1. Bienvenue sur notre site internet, www.harmonie-medical-service.fr ("Site Internet "). Le Site Internet est fourni par Harmonie Médical Service ), société dont le siège social est 2 avenue des hauts de la chaume 86280 Saint Benoit, et dont le numéro d’enregistrement de TVA est le FR30 403324163 ("Harmonie Médical Service", "nous" ou "notre/nos", en bref). Vous et votre/vos désigne vous-même, en tant qu’utilisateur de notre Site Internet.
   2. Le Site Internet a deux fonctions principales :
      1. la fourniture d’informations générales en matière de santé et de produits de maintien à domicile et de handicap
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Utilisation du Site Internet

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Accès à notre site internet

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Utilisation abusive de notre site internet

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Membres

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Affichage de CGU

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5. Nous nous réservons également le droit de fermer les comptes du Membre et/ou d’interdire à des utilisateurs d’être en mesure d’afficher du CGU sur le Site Internet s’ils violent, de manière constante et/ou grave, les conditions de la Politique en matière de Contenu Généré par l’Utilisateur.
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Propriété intellectuelle

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